Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Veuve De MALVAUX
SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT

Numéro de dépôt :
98755340
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque Veuve De MALVAUX

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Veuve De MALVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT domicilié(e) 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 444 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - France.

La marque Veuve De MALVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veuve De MALVAUX est expirée depuis le 16 octobre 2008.

SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Baptiste BRUNET , Joseph BERTRAND


SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France - SIREN 382444214


SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Boissons alcooliques.